Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FAVRAUD NAPOLEON
Numéro de dépôt :
970026
Date de dépôt :
05/06/1974
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FAVRAUD NAPOLEON
Déposée le 5 juin 1974 par Cognac Favraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FAVRAUD NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FAVRAUD NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cognac Favraud a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°20296 - Publication au BOPI 1979-539